1. Réserves et Mentions Légales

Identification de la société : GEMO LA REUNION, SARL  de 10 000 euros dont le siège social est situé à SAINT PIERRE (97410), 142 Chemine Stéphane Rebecca, ZI 2, BP 345, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés à SAINT PIERRE sous le numéro 813 803 731, représentée par Monsieur Shaakir LOCATE.

Siège Social en FRANCE : VETIR SAS - Route de Chaudron en Mauges à 49111 SAINT PIERRE MONTLIMART CEDEX
Téléphone : 02 41 75 32 00 ; Fax : 02 41 75 33 33
RCS Angers 322.424.342
Code APE Vêtement: 4 771 Z - Code APE Chaussure : 4 772 A
Capital Social : 116 000 000 Euros
Directeur de la publication : Renaud MONTIN
Responsable Internet : Vanessa GIGNOUX


2. Conception et réalisation du site

Conception / Réalisation :
ADFAB CONNECT
4 allée du Trait d'Union
77127 LIEUSAINT
FRANCE
Tél. +33 (0)1 48 83 00 24

Hébergement :
LINKBYNET SAS
5–9 Rue de l'Industrie
93200 SAINT-DENIS
FRANCE
Tél. : +33 (0)1 48 13 00 00


3. Informations nominatives

Toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à : VETIR SAS (ci-après dénommée GÉMO), Route de Chaudron en Mauges à 49 111 Saint Pierre Montlimart Cedex, Tél : 02 41 75 32 00

Conformément à la loi du 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. La société GÉMO pourra à toutes fins de preuve conserver et archiver de manière confidentielle les données du client.


4. Crédits Photos

L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes.


5. Propriété intellectuelle

Le site est la propriété exclusive de la société VETIR ci-après dénommée GÉMO, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une cession ou d’une licence d’exploitation. L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.


6. Liens hypertextes vers d’autres sites

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8. Responsabilité de GÉMO

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9. Droit applicable

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